FASER-BRAGG-GITTER SENSOR SYSTEM
Brevet européen · EP4281735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281735
- Numéro de demande
- EP22701442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)
- Priorité
- US 202163141209 P 25.01.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/050609 25.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/157740 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
SCHEMMANN, Marcel
NL-6105 BN Maria Hoop, NL
Inventeur
SCHEMMANN, Marcel
NL-6105 BN Maria Hoop, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.