GLASPRÜFUNG

Brevet européen · EP4281758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4281758
Numéro de demande
EP22703032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 21/896 (2006.01)
Priorité
GB 202100905 22.01.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/050171 21.01.2022
Publication PCT
WO2022/157505 28.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

PILKINGTON GROUP LIMITED

Pilkington Group Limited

European Technical Centre Hall Lane, Lathom Nr. Ormskirk Lancashire L40 5UF, GB

Inventeur

CHERRY, Simon

Wigan Lancashire WN6 9DF, GB

WILLIAMS, Ian Ross

Wigan Lancashire WN8 7HZ, GB

THOMSON, Andrew

Merseyside WA12 0DY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.