PASSAGE-ANORDNUNG

Brevet européen · EP4282259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282259
Numéro de demande
EP23172192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2023
Publié
29 nov. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01K 1/00 (2006.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E06B 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022112707 20.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne → axovend GmbH, Am Obderfeld 3, 87739 Breitenbrunn, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

axovend GmbH

Am Obderfeld 3, 87739 Breitenbrunn, DE

Inventeur

Lutzenberger, Thomas

87739 Loppenhausen, DE

Fischer, Andreas

89129 Öllingen, DE

Kempter, Andreas

86465 Welden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.