GURTGESCHIRR UND HELM

Brevet européen · EP4282297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282297
Numéro de demande
EP21921119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2021
Publié
29 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/12 (2006.01)
F41H 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2021006413 19.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/029778 12.08.2021
Publication PCT
WO2022/158014 28.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

1-31-7, Taito, Taito-ku Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

SAWABE Akira

Tokyo 110-0016, JP

MIYAMORI Wakaba

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.