CHIRURGISCHES INSTRUMENTENSYSTEM

Brevet européen · EP4282347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282347
Numéro de demande
EP23174532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2023
Publié
29 nov. 2023
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
DE 102022205193 24.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

Firmbach, Franz-Peter

78576 Emmingen-Liptingen, DE

Anhorn, Svenja

72535 Heroldstatt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.