DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT ENTRE ÉLÉMENTS D'UNE INSTALLATION SPORTIVE, ET INSTALLATION SPORTIVE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
Brevet européen · EP4282495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282495
- Numéro de demande
- EP23173520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63B 5/12 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)F16B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2204912 23.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 10 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
CAROZZANI, Joris
69007 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.