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Brevet européen · EP4282506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282506
Numéro de demande
EP22182844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B01D 29/35 (2006.01)
B01D 29/64 (2006.01)
B01D 29/82 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CA2022/050832 25.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 6 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Sharc Energy Systems Inc.

1443 Spitfire Place, Port Coquitlam, BC V3C 6L4, CA

Inventeur

MUELLER, Lynn

Richmond, V7A 1L1, CA

STEWART, Brett

North Vancouver, V7K 1C6, CA

TRIMBLE, Brock

Maple Ridge, V2W 1X8, CA

WARDLOW, Matthew

Chilliwack, V2P 6A8, CA

YOUSEFINIA, Taha

Coquitlam, V3K 5E1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.