DOPPELKOPF-MARKIERSTIFT

Brevet européen · EP4282664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282664
Numéro de demande
EP23174580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2023
Publié
29 nov. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B43K 1/01 (2006.01)
B43K 1/12 (2006.01)
B43K 3/00 (2006.01)
B43K 5/00 (2006.01)
B43K 5/02 (2006.01)
B43K 8/00 (2006.01)
B43K 8/03 (2006.01)
B43K 23/12 (2006.01)
B43K 27/00 (2006.01)
B43K 27/08 (2006.01)
Priorité
CN 202221359473 U 23.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

Zhang, Bingyang

Shanghai, 201600, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.