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Brevet européen · EP4282667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282667
- Numéro de demande
- EP21921190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 13/00 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)B60C 9/09 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)B60C 9/04 (2006.01)B60C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021009058 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040881 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/158087 28.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HATANAKA, Shintaro
Tokyo 104-8340, JP
KUWAYAMA, Isao
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.