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Brevet européen · EP4282690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282690
- Numéro de demande
- EP22815648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 7/14 (2006.01)B60P 1/04 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/171 (2006.01)B60T 8/1761 (2006.01)B60W 30/02 (2012.01)B60T 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021093163 02.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013331 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/254891 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
ICHINOSE, Masanori
Tokyo 100-8280, JP
KITAGUCHI, Atsushi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
ISHIHARA, Kazunori
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.