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Brevet européen · EP4282735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282735
Numéro de demande
EP22742581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B62D 6/00 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
B60W 30/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021007741 21.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/001672 18.01.2022
Publication PCT
WO2022/158459 28.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Daimler Truck AG

Fasanenweg 10, 70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Inventeur

KINOSHITA, Masaaki

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP

YU, ShangLin

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.