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Brevet européen · EP4282742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282742
Numéro de demande
EP22742083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
F16C 11/10 (2006.01)
Priorité
CN 202120138265 U 19.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/071972 14.01.2022
Publication PCT
WO2022/156604 28.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

MO, Yiping

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

HON, David Tak Wei

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

LIU, Guoping

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.