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Brevet européen · EP4282771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282771
- Numéro de demande
- EP22767202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 23/08 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021038366 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010376 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/191248 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Yupo Corporation
Tokyo 101-0062, JP
Inventeur
FUNATO, Takashi
Tokyo 101-0062, JP
IWASAWA, Yuta
Tokyo 101-0062, JP
IKARASHI, Takuya
Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.