EINE KAPPE ZUM VERSCHLIESSEN EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP4282775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282775
- Numéro de demande
- EP23202904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900011124 08.07.2019
- Divisionnaire de
- EP20751663
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 10 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MAZZOTTI, Marco
47121 FORLI' (FORLI'-CESENA), IT
FALZONI, Alessandro
40026 IMOLA (BOLOGNA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.