GROSSABFALLSAMMELBEHÄLTER

Brevet européen · EP4282782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4282782
Numéro de demande
EP23174996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2023
Publié
29 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65F 1/12 (2006.01)
B65F 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022113201 25.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 03.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 8 juil. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    DEN BOER, Reinier, 5658 PK Eindhoven, Pays-Bas, DIETz, Torsten, 33178 Borchen-Etteln, Allemagne → DEN BOER, Reinier, 5658 PK Eindhoven, Pays-Bas, DIETZ, Torsten, 33178 Borchen-Etteln, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  4. 1 juil. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    DEN BOER, Reinier, 5658 PK Eindhoven, Pays-Bas, DIETS, Torsten, 33178 Borchen-Etteln, Allemagne → DEN BOER, Reinier, 5658 PK Eindhoven, Pays-Bas, DIETz, Torsten, 33178 Borchen-Etteln, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  5. 22 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.06.2026

  6. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

ESE World B.V.

De Pinckart 37-39, 5674 CB Nuenen, NL

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

DEN BOER, Reinier

5658 PK Eindhoven, NL

DIETZ, Torsten

33178 Borchen-Etteln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.