MEMS-SENSOR UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP4282811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282811
- Numéro de demande
- EP22742075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)B81B 7/02 (2006.01)B81B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110083903 21.01.2021CN 202110082211 21.01.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/071941 14.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/156596 28.07.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
SONG, Yawei
Hangzhou, Zhejiang 311501, CN
SONG, Xueqian
Hangzhou, Zhejiang 311501, CN
CHI, Hai
Hangzhou, Zhejiang 311501, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.