PHOSPHAZENBINDUNG ENTHALTENDES POLYMER
Brevet européen · EP4282901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282901
- Numéro de demande
- EP22763251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 73/06 (2006.01)C08J 5/22 (2006.01)H01B 1/06 (2006.01)C08G 79/025 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021032544 02.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/008595 01.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/186196 09.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
MIYATA, Yoshinori
Suita-shi, Osaka 564-0034, JP
IMIYA, Hiroto
Suita-shi, Osaka 564-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.