RAMPE FÜR EIN PLATTENELEMENT
Brevet européen · EP4283041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283041
- Numéro de demande
- EP23161403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01C 9/08 (2006.01)E02D 17/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 22171318 03.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.