DÄMPFUNGSVORRICHTUNG FÜR EINEN FLÜGEL EINES HEBESCHIEBEFENSTERS ODER EINER HEBESCHIEBETÜR, DÄMPFUNGSSATZ FÜR EINEN FLÜGEL EINES HEBESCHIEBEFENSTERS ODER EINER HEBESCHIEBETÜR UND HEBESCHIEBEFENSTER ODER -TÜR
Brevet européen · EP4283083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283083
- Numéro de demande
- EP23163209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/00 (2017.01)
- Priorité
- IT 202200011288 27.05.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Alban Giacomo S.p.A.
36060 Romano d'Ezzelino (VI), IT
Inventeur
ALBAN, Giacomo Mario
36060 Romano d'Ezzelino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.