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Brevet européen · EP4283126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283126
- Numéro de demande
- EP21921439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210009483 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/013720 06.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/158680 28.07.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
LEE, Seungmock
Seoul 08592, KR
KIM, Cheolhwan
Seoul 08592, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.