STATORKLAMMER MIT VERRINGERTEM WIDERSTAND

Brevet européen · EP4283153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4283153
Numéro de demande
EP23174950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
29 nov. 2023
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16D 55/40 (2006.01)
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
US 202217752686 24.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Goodrich Corporation

4 Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

BONIFAS, Alan M.

Vandalia OH 45377, US

O'NEIL, Matthew R.

Tipp City 45371, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.