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Brevet européen · EP4283160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283160
- Numéro de demande
- EP23164219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- F16G 11/02 (2006.01)F16G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022205113 23.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
Möschen-Siekmann, Michael
30165 Hannover, DE
Ständer, Tobias
30165 Hannover, DE
Terpe, Julian
30165 Hannover, DE
Hüls, Achim
30165 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.