VERRIEGELUNGSEINHEIT MIT MITTELSTÜCK
Brevet européen · EP4283167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283167
- Numéro de demande
- EP23202899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16H 63/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018132354 14.12.2018DE 102019114559 29.05.2019
- Divisionnaire de
- EP19216286
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
MANG, Helmut
87700 Memmingen, DE
HÖLZLE, Florian
89257 Illertissen, DE
KÄCHLER, Martin
87700 Memmingen, DE
SCHÜTZ, Wolfgang
87700 Memmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.