ROHRLEITUNGSKUPPLUNG
Brevet européen · EP4283175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283175
- Numéro de demande
- EP23175207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 37/26 (2006.01)E03F 5/02 (2006.01)E03F 3/04 (2006.01)F16L 37/248 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022102865 U 24.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 14 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
Funke, Hans-Günter
48324 Sendenhorst, DE
Funke, Norbert
48324 Sendenhorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.