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Brevet européen · EP4283200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283200
- Numéro de demande
- EP23170248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/16 (2006.01)A47J 37/06 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)A21B 3/04 (2006.01)A21B 3/13 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200010814 24.05.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SCHREIBER, Daniel Bruno Josef
I-20861 Brugherio, IT
BOMBARDIERI, Chiara Marina
I-20861 Brugherio, IT
STRINATI, Alberto
I-20861 Brugherio, IT
DOYLE, John Piero
I-20861 Brugherio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.