ELEKTRISCHER FLÜSSIGKEITSERHITZER
Brevet européen · EP4283211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283211
- Numéro de demande
- EP22175479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24H 1/12 (2022.01)B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)F24H 3/10 (2022.01)F24H 9/1818 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)F28D 9/00 (2006.01)H01M 10/60 (2014.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)F28F 3/12 (2006.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
GAS, Pierre-Louis
10800 Prague, CZ
RUZICKA, Ales
10800 Prague, CZ
KARAASLAN, Serif
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
ALCOCER, Oscar Eduardo
78090 San Luis Potosi, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.