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Brevet européen · EP4283223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4283223
Numéro de demande
EP21920768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2021
Publié
29 nov. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F25D 23/00 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110090456 22.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/135911 07.12.2021
Publication PCT
WO2022/156394 28.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

JI, Huaishuai

Qingdao, Shandong 266101, CN

LIU, Min

Qingdao, Shandong 266101, CN

FENG, Bindong

Qingdao, Shandong 266101, CN

WANG, Chengzhi

Qingdao, Shandong 266101, CN

YANG, Hanxing

Qingdao, Shandong 266101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.