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Brevet européen · EP4283223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283223
- Numéro de demande
- EP21920768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F25D 23/00 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110090456 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/135911 07.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/156394 28.07.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JI, Huaishuai
Qingdao, Shandong 266101, CN
LIU, Min
Qingdao, Shandong 266101, CN
FENG, Bindong
Qingdao, Shandong 266101, CN
WANG, Chengzhi
Qingdao, Shandong 266101, CN
YANG, Hanxing
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.