KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4283238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283238
- Numéro de demande
- EP21924235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F28D 21/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F25B 43/00 (2006.01)F24F 1/24 (2011.01)F24F 1/16 (2011.01)
- Priorité
- CN 202110183053 08.02.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/122415 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/166238 11.08.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LI, Zhaohui
Foshan, Guangdong 528311, CN
LI, Feng
Foshan, Guangdong 528311, CN
WANG, Guochun
Foshan, Guangdong 528311, CN
LUO, Yuzhao
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.