GESCHWINDIGKEITSMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4283308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283308
- Numéro de demande
- EP22858304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01P 7/00 (2006.01)G01P 21/02 (2006.01)G05B 19/416 (2006.01)H02P 21/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021134089 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029648 02.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/021983 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
ITO, Hiroki
Tokyo 100-8280, JP
LE, Tien Trien
Tokyo 100-8280, JP
KUNIOKA, Shogo
Tokyo 110-0015, JP
SHINPO, Tomoaki
Tokyo 110-0015, JP
TSUKUI, Hiroshi
Tokyo 110-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.