HOCHGESCHWINDIGKEITSEINGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4283648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4283648
Numéro de demande
EP21920132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2021
Publié
29 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01H 33/666 (2006.01)
H01H 33/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/002455 25.01.2021
Publication PCT
WO2022/157978 28.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation

72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku Kawasaki-shi Kanagawa 2120013, JP

Inventeur

KANAYA, Kazuhisa

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

OHDA, Yoshiaki

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

ISHIGURO, Takahiro

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

NIWA, Yoshimitsu

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.