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Brevet européen · EP4283660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4283660
Numéro de demande
EP23173765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2023
Publié
29 nov. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01L 21/18 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 21/20 (2006.01)
H01L 21/762 (2006.01)
Priorité
FR 2205053 25.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

FOURNEL, Frank

38054 Grenoble Cedex 9, FR

CALVEZ, Aziliz

38054 Grenoble Cedex 09, FR

LARREY, Vincent

38054 Grenoble Cedex 9, FR

MORALES, Christophe

38054 Grenoble Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.