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Brevet européen · EP4283690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283690
- Numéro de demande
- EP23202484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H10H 20/819 (2025.01)H10H 20/831 (2025.01)H10H 20/84 (2025.01)
- Priorité
- KR 20160116886 10.09.2016KR 20160118241 13.09.2016KR 20160118242 13.09.2016KR 20170096477 28.07.2017
- Divisionnaire de
- EP17849159
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SUNG, Youn Joon
04637 SEOUL, KR
KIM, Min Sung
04637 SEOUL, KR
LEE, Eun Dk
04637 SEOUL, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.