LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4283691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283691
- Numéro de demande
- EP23173011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01S 5/00 (2006.01)H01L 25/16 (2023.01)H01S 5/02257 (2021.01)H01S 5/02326 (2021.01)H01S 5/0239 (2021.01)H10H 20/851 (2025.01)H01S 5/02315 (2021.01)H01S 5/323 (2006.01)F21S 41/176 (2018.01)F21S 41/16 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022086305 26.05.2022JP 2022086306 26.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MIURA, Soichiro
Tokushima, 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.