BATTERIEPACK
Brevet européen · EP4283756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283756
- Numéro de demande
- EP22742628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/48 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021008809 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/001890 20.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/158506 28.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
TADA, Manabu
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
ONO, Michinobu
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
TAKATSUJI, Yuki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
TSUJIGUCHI, Ryusuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.