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Brevet européen · EP4283840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283840
- Numéro de demande
- EP23173641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02K 3/47 (2006.01)H02K 5/24 (2006.01)H02K 7/09 (2006.01)H02K 11/20 (2016.01)H02K 21/12 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)H02K 21/22 (2006.01)
- Priorité
- NL 2031970 24.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
WULLMS, Pieter Hubertus Godefrida
5507 TB VELDHOVEN, NL
RUIJL, Theo Anjes Maria
5507 TB VELDHOVEN, NL
KOORNEEF, Lucas Franciscus
5507 TB VELDHOVEN, NL
LARO, Dick Antonius Hendrikus
5507 TB VELDHOVEN, NL
WIJNHOVEN, Maryn Leonardus Johannes
5507 TB VELDHOVEN, NL
PRINCEN, Martinus Cornelis Franciscus
5507 TB VELDHOVEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.