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Brevet européen · EP4284177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4284177
- Numéro de demande
- EP22704696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 13/14 (2017.01)A23C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21154509 01.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/014477 31.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/165292 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
DE GODOY, Silmara Franco
13.087-615 Campinas, BR
GONCALVES, Jurandir Jose
CEP 18.015 Sorocaba, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.