SOHLE MIT HORIZONTALER UND VERTIKALER DÄMPFUNG
Brevet européen · EP4284210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4284210
- Numéro de demande
- EP22700773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 892021 29.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050649 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/161786 04.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Rectifié
- Inventeur
- RÜEGG, Martin, 8005 Zürich, ALTROGGE, Nils, Arne, 8005 Zürich, VOELCHERT, Johannes, 8005 Zürich → ALTROGGE, Nils, Arne, 8005 Zürich, VOELCHERT, Johannes, 8005 Zürich, RUEGG, Martin, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thum & Partner, Thum, Mötsch, Weickert, Patentanwälte PartG mbB (DE), Ismaninger Str. 57, 81675 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 23 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.