SCHUH MIT DUALER SCHNÜRUNG
Brevet européen · EP4284211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4284211
- Numéro de demande
- EP22701213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A43C 1/00 (2006.01)A43C 1/06 (2006.01)A43C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 742021 27.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/051058 19.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/161819 04.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.