LADEGERÄT
Brevet européen · EP4284496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4284496
- Numéro de demande
- EP22709203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/378 (2006.01)H02J 50/90 (2016.01)A61N 1/362 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021102244 01.02.2021DE 102021109685 16.04.2021EP 21193145 25.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052313 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/162238 04.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Mehnert, Walter
85521 Ottobrunn, DE
Theil, Thomas
82340 Feldafing, DE
Reimann, Rainer
82386 Oberhausen (bei Peissenberg), DE
Inventeur
Mehnert, Walter
85521 Ottobrunn, DE
Theil, Thomas
82340 Feldafing, DE
Reimann, Rainer
82386 Oberhausen (bei Peissenberg), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.