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Brevet européen · EP4284679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4284679
Numéro de demande
EP22703594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60R 22/10 (2006.01)
Priorité
CN 202110120291 28.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052094 28.01.2022
Publication PCT
WO2022/162171 04.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.05.2025

  4. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Inventeur

LIU, Zujian

Dongguan, Guangdong 523000, CN

ZHANG, Kun

Dongguan, Guangdong 523000, CN

MO, Xiaolong

Dongguan, Guangdong 523000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.