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Brevet européen · EP4284702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4284702
Numéro de demande
EP22705135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/18 (2006.01)
B62K 21/12 (2006.01)
Priorité
IT 202100001697 28.01.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/050723 27.01.2022
Publication PCT
WO2022/162579 04.08.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Ursus S.P.A.

Via Manzoni, 8, 36027 Rosà (VI), IT

Inventeur

FERRONATO, Mirko

36027 ROSÀ (VI), IT

FERRONATO, Sergio

36027 ROSÀ (VI), IT

GENOVESE, Marco

30030 PIANIGA (VE), IT

FERRONATO, Simone

36027 ROSÀ (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.