PROFILSCHELLE
Brevet européen · EP4285045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285045
- Numéro de demande
- EP21749624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021101692 26.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070978 27.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/161649 04.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
VON BREITENBACH, Gerrit
63477 Maintal, DE
AKREMI, Belal
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
RUMBAUSKIENE, Tatjana
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
JAROSZ, Mateusz
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
MARQUES, Jorge
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.