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Brevet européen · EP4285065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285065
Numéro de demande
EP22702861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F28F 9/013 (2006.01)
F28D 1/04 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021101635 26.01.2021
Demande PCT
PCT/DE2022/100069 26.01.2022
Publication PCT
WO2022/161582 04.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

ZIMMERMANN, Dirk

09526 Olbernhau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.