SYSTÈME DE TROIS LANCEURS DE CIBLES
Brevet européen · EP4285073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285073
- Numéro de demande
- EP22700999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41J 9/30 (2006.01)F41J 9/20 (2006.01)F41J 9/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100882 29.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/051625 25.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/161947 04.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
LAPORTE, Jean-Michel
06410 BIOT, FR
FOUQUES, Jean-Marc
06600 ANTIBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.