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Brevet européen · EP4285079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285079
Numéro de demande
EP22753450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01B 11/02 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
H04N 23/69 (2023.01)
H04N 23/75 (2023.01)
Priorité
US 202163148200 P 11.02.2021
US 202163222626 P 16.07.2021
Demande PCT
PCT/US2022/016204 11.02.2022
Publication PCT
WO2022/174093 18.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

BLOCH, Stephanie, M.

Penfield, NY 14526, US

MORIARTY, Timothy, Gerard

Cleveland, GA 30528, US

ABBAS, Daniel, C.

Webster, NY 14580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.