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Brevet européen · EP4285084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285084
- Numéro de demande
- EP22701631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21153567 26.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/051638 25.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/161950 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 19 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WILD, Timm
79189 Bad Krozingen, DE
WIKELSKI, Martin
78467 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.