SENSORVORRICHTUNG FÜR BILDGEBUNG
Brevet européen · EP4285145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285145
- Numéro de demande
- EP22706090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01S 7/4865 (2020.01)G01S 7/487 (2006.01)G01S 17/10 (2020.01)H03M 7/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 202101369 01.02.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050263 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/162404 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
DAVIES, Michael
Edinburgh EH9 3FG, GB
TACHELLA, Julian Andrés
Edinburgh EH9 3FG, GB
SHEEHAN, Michael P
Edinburgh EH9 3FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.