SCHLÜSSELKAPAZITÄTSSPEICHERUNG

Brevet européen · EP4285253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285253
Numéro de demande
EP21835814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
6 déc. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/52 (2013.01)
G06F 21/80 (2013.01)
Priorité
GB 202101173 28.01.2021
Demande PCT
PCT/GB2021/053398 21.12.2021
Publication PCT
WO2022/162335 04.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

ARM Limited

110 Fulbourn Road Cambridge, Cambridgeshire CB1 9NJ, GB

Inventeur

AYRAPETYAN, Ruben Borisovich

Cambridge, Cambridgeshire CB1 9NJ, GB

BRAMLEY, Jacob Paul

Cambridge, Cambridgeshire CB1 9NJ, GB

BRODSKY, Kevin

Cambridge, Cambridgeshire CB1 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.