FLÜSSIGKEITSZIELSYSTEM
Brevet européen · EP4285390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285390
- Numéro de demande
- EP22840228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G21G 1/04 (2006.01)H05H 6/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22155720 08.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/088084 30.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/151859 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
JACQUET, Patrice
4300 Oleye, BE
MAERTENS, Dominic
2480 Dessel, BE
LEYSEN, Willem
2440 Geel, BE
HEINITZ, Stephan
2400 Mol, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.