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Brevet européen · EP4285419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285419
Numéro de demande
EP22702608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H10N 50/80 (2023.01)
H10N 50/10 (2023.01)
H10N 50/01 (2023.01)
Priorité
US 202117248479 27.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050731 14.01.2022
Publication PCT
WO2022/161792 04.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

RIZZOLO, Michael

Albany, New York 12203-3654, US

ZARE, Saba

Yorktown Heights, New York 10598-0218, US

MEHTA, Virat, Vasav

Albany, New York 12203-3654, US

EVARTS, Eric, Raymond

Albany, New York 12203-3654, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.